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Histoire et référence

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Le Code Noir   : Les 60 articles du Code noir, ou Édit (Préparé par Jean-Baptiste COLBERT, et promulgué par Louis XIV en 1685) servant de règlement pour le gouvernement et l'administration de justice et la police des isles françaises de l'Amérique, et pour la discipline et le commerce des nègres et esclaves dans ledit pays.

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